Logo du gouvernement du Québec.
Centre intégré de santé et de services sociaux du Bas-Saint-Laurent

Centre intégré de santé et de services sociaux du Bas-Saint-Laurent

Employé, gestionnaire ou médecin : Zone professionnelle COVID-19

Droits d'auteur et demande d'autorisation

Le CISSS du Bas-Saint-Laurent détient les droits exclusifs de propriété intellectuelle sur tous les documents, données, compilations et autres œuvres qu’il produit, publie ou diffuse, que ces documents soient des textes administratifs, des bilans annuels, des rapports, des brochures, des affiches, des vidéos, etc.

Il est interdit de reproduire, télécharger, stocker, traduire, adapter, publier ou représenter en public les contenus du CISSS du Bas-Saint-Laurent sans autorisation préalable, à moins que cela ne soit indiqué sur l’œuvre.

Tout tiers qui souhaite obtenir une autorisation pour reproduire une œuvre du CISSS du Bas-Saint-Laurent doit en faire la demande en écrivant à cette adresse: droitdauteur.cisssbsl@ssss.gouv.qc.ca.

Votre demande doit préciser :

  1. l’œuvre visée;
  2. l’utilisation souhaitée;
  3. le nombre d’exemplaires, le cas échéant, que vous prévoyez faire;
  4. la date à laquelle vous voulez utiliser l’œuvre;
  5. vos coordonnées complètes.
2024