Comité d'éthique de la recherche


Date de la rencontre

28 août 2018
1er octobre 2018
7 novembre 2018
11 décembre 2018
20 février 2019
27 mars 2019
1er mai 2019
4 juin 2019

Date limite pour
le dépôt d'un dossier

21 août 2018
24 septembre 2018
29 octobre 2018
30 novembre 2018
11 février 2019
18 mars 2019
22 avril 2019
24 mai 2019

Rôles et pouvoirs

Le comité d'éthique de la recherche (CER) du CISSS du Bas-Saint-Laurent est une instance indépendante dont les membres sont nommés par le conseil d'administration. Il veille à la dignité, à la sécurité et au bien-être des sujets de recherche et assurer le respect de leurs droits. Le comité a le pouvoir d'évaluer, d'approuver, de modifier, d'interrompre ou de refuser tout projet de recherche qui relève de son autorité et qui n'est pas conforme.

Le CER assure également le suivi des projets de recherche sous sa responsabilité. Ce suivi permet notamment d'examiner et, si nécessaire, de revoir l'approbation du projet en cours si des modifications qui lui sont apportées ou si de nouveaux renseignements modifient l'équilibre clinique ou l’acceptabilité éthique du projet.

L'évaluation du CER se fonde sur un ensemble de textes normatifs québécois, canadiens, européens et internationaux, dont vous trouverez référence dans les politiques et règlements de l’établissement.

Le CER du CISSS du Bas-Saint-Laurent est désigné par le ministre de la Santé et des Services sociaux aux fins de l'application de l'article 21 du Code civil du Québec. En conséquence, le CER peut évaluer des projets portant sur des personnes mineures ou majeures inaptes.

Pour plus d'information sur les droits des personnes participant à des projets de recherche, vous pouvez également consulter le site Web Vos droits en santé.

Pour toute information concernant le dépôt d'un projet de recherche au CER, veuillez vous référer au Bureau de la recherche.

Pour nous joindre : recherche.cisssbsl@ssss.gouv.qc.ca


Membres

Membres réguliers :

  • Docteur François Caron, interniste, président
  • Monsieur Bruno Leclerc, éthicien, vice-président
  • Docteur Fabian Azzari, cardiologue
  • Madame Caroline Dubé, ergothérapeute
  • Monsieur Julien Lambrey de Souza, représentant du public
  • Madame Nancy Martin, pharmacienne
  • Maître Gabrielle Rouleau, avocate

Membres substituts :

  • Madame Mary Louise Chabot, avocate
  • Madame Caroline Dubé, ergothérapeute
  • Docteure Marie-Claude Foley, hémato-oncologue
  • Madame Élisabeth Labrecque, pharmacienne
  • Docteur Jean Lépine, hémato-oncologue
  • Madame Lorraine Michaud, infirmière
  • Monsieur Éric Sévigny, spécialiste en éthique

Coordination :

  • Monsieur Éric Sévigny

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