Règlements, normes et politiques

Encadrement règlementaire

Tout projet de recherche se déroulant en tout ou en partie au Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) du Bas-Saint-Laurent doit respecter le Cadre réglementaire sur l'organisation et les bonnes pratiques en recherche. Pour être autorisés, les projets de recherche se déroulant au CISSS du Bas-Saint-Laurent doivent être soumis à un triple examen – éthique, scientifique et de la convenance. Les instructions en vigueur au CISSS du Bas-Saint-Laurent pour l'évaluation et le suivi des projets de recherche sont accessibles à la section Bureau de la recherche.

Tout projet de recherche qui est réalisé dans plus d’un établissement public du réseau de la santé et des services sociaux doit se conformer aux modalités du Cadre de référence des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux pour l'autorisation d'une recherche menée dans plus d'un établissement.

Pour plus d’information sur l’encadrement éthique de la recherche en santé en services sociaux, vous pouvez vous référer au site du Ministère de la santé et des services sociaux.

Pour toute question, veuillez joindre le bureau de la recherche à l’adresse : recherche.cisssbsl@ssss.gouv.qc.ca

Essais cliniques 

Pour la conduite d’un essai clinique, les chercheurs doivent se référer à la Partie C, Titre 5 (Drogues destinées aux essais cliniques sur des sujets humains) du Règlement sur les aliments et drogues, à la Ligne directrice à l'intention des promoteurs d'essais cliniques : Demandes d'essais cliniques de Santé Canada, de même qu’aux Bonnes pratiques cliniques. 

De plus, les essais cliniques doivent se conformer aux Modes opératoires normalisés de l’établissement.